Accueil 5 L'association 5 Adoption à l’étranger – témoignage d’une Française établie en Italie

Adrienne, Française mariée à un Italien, a fondé une famille à Sienne en Italie. Après la naissance de ses deux enfants, le couple décide d’en adopter un troisième. Au bout de deux années de démarches administratives et de procédures d’adoption à l’international, son souhait se voit réalisé par l’arrivée dans le foyer d’une petite fille venant de Russie. Elle est adoptée selon le régime d’adoption italien, et devient de ce fait citoyenne italienne. C’est au moment où elle va vouloir devenir Française comme son frère et sa sœur, et figurer sur le livret de famille, que les choses vont se compliquer. En effet, la procédure d’adoption italienne n’a pas d’effet automatique en droit français. Elle s’apparente à une procédure d’adoption simple car la jeune fille a deux certificats de naissance, un sur lequel figure ses origines, un autre sur lequel figure sa famille adoptive. La filiation adoptive ne produit d’effet en matière d’attribution de la nationalité française que si l’adoption est plénière selon la législation française.

Adrienne, ébranlée, ne sait vers qui se tourner et se perd dans les méandres de l’administration:  » Je me dirige vers le tribunal de grande instance de Marseille où j’entame la procédure auprès des services compétents. On recommence à zéro par la constitution d’un dossier d’adoption plénière, particulièrement lourde. Puis nous sommes finalement redirigés vers les services centraux de l’état civil à Nantes, compétent pour les Français résidant à l’étranger. Les papiers à fournir sont nombreux et coûteux. Psychologiquement, nous sommes très éprouvés. Mes deux enfants ont même dû joindre une lettre par laquelle ils déclaraient ne pas s’opposer à l’adoption et ma fille adoptée, fragile et âgée alors de 17 ans, a dû consentir à être adoptée par un acte authentifié devant greffier. Ces documents-là, en particulier, concernant notre petite fille adoptée légalement par notre famille, devraient être abolis. C’est humiliant pour tout enfant, mais encore plus lorsque cet enfant a déjà parfois des problèmes d’intégration. « 

Au final, la fille d’Adrienne est devenue française, au bout d’un double parcours épuisant et pénible. Aujourd’hui, elle est partie vivre une belle expérience professionnelle en Amérique du Sud…

Conclusion

Il est fortement conseillé aux personnes résidant à l’étranger et souhaitant adopter de se renseigner sur le système d’adoption de leur pays de résidence, ainsi que sur celui du pays d’origine de chacun des époux. Il est bon de savoir, notamment, que pour que l’enfant né à l’étranger soit considéré comme français il faut, selon l’article 20 du Code civil, qu’il ait été adopté sous la forme plénière par des parents dont l’un au moins est français.

Pour plus d’informations sur ce point, aller sur le site de l’Agence française de l’adoption et lire en particulier cet article.

 Gaelle Barre

 

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